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T2
574 Alberta credits and deductions / Crédits et déductions de l'Alberta

Imprimez cette pageFaire suivre ce document  AT1 Déclaration des sociétés – Taux d'imposition général pour les années d'imposition se terminant après le 30 juin 2020

Programme(s) visé(s) : T2 Document créé le : 12 08 2020
Année(s) d'imposition : 2020 Dernière modification :
Version(s) : 23.25, 23.30 Statut actuel : Corrigé dans 24.01

DT Max tient-il compte des changements annoncés dans l'avis spécial Vol. 5 No. 58 : « Accelerated Job Creation Tax Cut » concernant le taux général de l'impôt sur le revenu des entreprises et la déduction pour les petites entreprises?

Le 30 juin 2020, le gouvernement de l'Alberta a annoncé dans l'avis spécial Vol. 5 No. 58 : « Accelerated Job Creation Tax Cut », que le taux général de l'impôt sur le revenu des entreprises sera réduit de 10 % à 8 %, à compter du 1er juillet 2020. De plus, sur l'annexe 1 de l'AT1, afin de maintenir le taux de 2 % pour les petites entreprises, la déduction pour les petites entreprises a été réduite de 8 % à 6 % pour les jours de l'année d'imposition postérieurs au 30 juin 2020. Ces changements seront intégrés dans la prochaine version de DT Max.

En guise de solution temporaire, à la page 2 de la déclaration AT1, dans la section « Impôt de base de l'Alberta à payer », cliquez sur la ligne (J) avec le bouton droit de la souris, sélectionnez « Substituer ce champ » et saisissez le résultat du calcul suivant.

(A + B) X Ligne 066

Où A = [(Nombre de jours dans l'année d'imposition après le 31 décembre 2019 et avant le 1er juillet 2020 divisés par le nombre de jours dans l'année d'imposition) * 0,10] arrondi à 5 décimales

Où B = [(Nombre de jours dans l'année d'imposition après le 30 juin 2020 divisés par le nombre de jours dans l'année d'imposition) * 0,08] arrondi à 5 décimales

Faites également un clic droit sur la ligne 068, sélectionnez « Substituer ce champ » et entrez le total de la ligne (H) à la ligne (J).

Si la déduction pour les petites entreprises est demandée, allez à l'annexe 1 de l'AT1, dans la section « Calcul de la déduction pour petites entreprises de l'Alberta », cliquez avec le bouton droit de la souris sur la ligne relative à « Après le 31 décembre 2019 et avant le 1er janvier 2021 : » dans la colonne G « Déduction pour petites entreprises de l'Alberta » et entrez le résultat du calcul suivant.

[(Nombre de jours dans l'année d'imposition après le 31 décembre 2019 et avant le 1er juillet 2020 divisés par le nombre de jours dans l'année d'imposition) * 0,08] * Colonne E

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[(Nombre de jours dans l'année d'imposition après le 30 juin 2020 divisés par le nombre de jours dans l'année d'imposition) * 0,06] * Colonne E